L’UPEC chez Lead up : Baptiste Rigaudeau et Anne-Sophie Tonin animent un séminaire sur le contentieux minier international
Le vendredi 22 mai 2026, Baptiste Rigaudeau et Anne-Sophie Tonin, associés de Lead up Avocats, ont animé un séminaire de deux heures sur la résolution des litiges dans le secteur minier devant les étudiants du LLM Contentieux International des Affaires Approfondi de l’Université Paris-Est Créteil (UPEC). Le séminaire s’est tenu dans les locaux du cabinet, 12 rue Tronchet, Paris 8e.
Un secteur en recomposition
Le séminaire a couvert trois dynamiques qui redessinent aujourd’hui le contentieux minier : la course aux minéraux critiques (lithium, cuivre, nickel, cobalt, terres rares), la flambée du cours de l’or, et l’accélération des exigences environnementales, sociales et de gouvernance (ESG).
Programme
Le séminaire a articulé quatre temps : (i) le cadre juridique applicable au cycle minier ; (ii) la typologie raisonnée des litiges miniers ; (iii) l’architecture multi-étapes du règlement des différends ; (iv) les contentieux émergents, fonds marins, ressources spatiales, traçabilité ESG.
À propos du LLM Contentieux International des Affaires Approfondi
Le LLM Contentieux International des Affaires Approfondi est un diplôme universitaire de niveau Master 2, créé en 2015 par la Faculté de droit de l’Université Paris-Est Créteil (UPEC). Il est codirigé par les professeurs Arnaud de Nanteuil, François Mailhé et Kamalia Mehtiyeva. On y dispense les enseignements en français et en anglais.
Foire aux questions (FAQ)
Qu’est-ce que le contentieux minier international ?
Le contentieux minier international désigne les litiges opposant les opérateurs miniers (juniors, majors, traders) aux États hôtes, à leurs partenaires contractuels ou à leurs financeurs, dans le cadre de projets d’exploration, de développement, d’exploitation ou de fermeture de gisements. Il combine arbitrage commercial, arbitrage d’investissement et le contentieux.
Quelles institutions arbitrales saisit-on le plus souvent en matière minière ?
Le CIRDI domine l’arbitrage d’investissement minier. La CCI domine l’arbitrage commercial. La CCJA joue un rôle croissant en Afrique francophone. La LCIA et la SCC sont également fréquemment saisies.
Lead up Avocats intervient-il sur des dossiers miniers en Afrique ?
Oui. Lead up Avocats accompagne régulièrement des opérateurs miniers et des États dans des dossiers en Afrique de l’Ouest, en Afrique centrale et en Amérique Latine.
Pour aller plus loin
- Voir la page Expertises de Lead up Avocats
- Lire notre analyse sur les litiges post-acquisition en Afrique
- Page officielle du LLM Contentieux International des Affaires Approfondi (UPEC)
- Statistiques du contentieux d’investissement : Caseload Statistics du CIRDI
- Cadre OHADA de l’arbitrage : Acte uniforme relatif au droit de l’arbitrage (OHADA)